Mention Légale, Politique de Confidentialité et Politique de Cookies

MENTION LÉGALE

Le présent portail Web ainsi que tout son contenu, incluant les services prêtés, appartienne à COOLTRA MOTOS, SLU. (ou « COOLTRA MOTOS »), avec pour numéro de CIF B-64146632 et domicile social à C/ Reina Cristina, 2, 2-2, 08003 à Barcelone. Enregistrée au Registre du Commerce de Barcelone, Tome 38.623, Folio 69, Feuille B329.118, Inscription 1a, téléphone de contact +34 937066912 et email de contact info@cooltra.com.

1.- OBJET

COOLTRA MOTOS (ou le prestataire) comme responsable du site web, met à disposition des utilisateurs le présent document, qui régule l’utilisation du site web cooltra.com, grâce auquel nous prétendons remplir toutes les obligations de la Loi 34/2002, de Services de la Société d’information et du Commerce Électronique (LSSICE ou LSSI), afin d’informer tous les utilisateurs du site web des conditions d’utilisation de ce dernier.

À travers la page Web, COOLTRA MOTOS facilite aux utilisateurs l’accès et l’utilisation aux différents services et contenus mis à disposition à travers la page web.

Toute personne accédant à cette page web assume le rôle d’utilisateur, ce qui implique l’acceptation totale et sans réserve de toutes et chacune des dispositions inclues dans cette mention légale, tout comme toutes autres dispositions légales qui soient en dehors de l’application.

En tant qu’utilisateurs, vous devez lire attentivement cette Mention Légale à chaque fois que vous entrez sur la page web, parce que cette dernière pourrait subir des modifications même si le prestataire se réserve le droit de modifier tout type d’information qui pourrait apparaitre dans la page web, sans qu’il ait une obligation d’en aviser les utilisateurs, ces obligations, étant suffisantes à la publication sur le site web du prestataire.

2.- CONDITIONS D’ACCÈS ET D’UTILISATION DE LA WEB

2.1. Caractère gratuit de l’accès et de l’utilisation de la Web.

La prestation des services de la part de COOLTRA MOTOS détient un caractère gratuit pour tous les Utilisateurs. Toutefois, certaines des services fournis par le prestataire à travers la page Web sont sujets au paiement d’un prix déterminé dans les conditions générales. Vous devriez consulter ces dites conditions dans le lien suivant : https://cooltra.com/fr/conditions-location/

2.2. Enregistrement de l’utilisateur

Avec un caractère général de prestation des services n’exige pas une inscription au préalable ou un enregistrement des Utilisateurs. De cette façon, COOLTRA MOTOS conditionne l’utilisation de certains des services à la préalable complémentarité de cet enregistrement de l’Utilisateur. Cet enregistrement s’effectuera de façon clairement indiquée dans la propre section du service.

2.3. Véracité des informations.

Toutes les informations fournies par l’Utilisateur doivent être vraies. À cet effet, l’Utilisateur garanti l’authenticité des données communiquées à travers les formulaires pour la souscription des Services. L’utilisateur sera responsable de maintenir toute l’information fournie à COOLTRA MOTOS en permanence actualisée de façon à répondre, à chaque instant, de sa situation réelle. Dans tous les cas, l’utilisateur sera seul responsable des fausses ou inexactes informations et des conséquences que ces dernières pourraient engendrer auprès du prestataire ou des tiers.

2.4. Mineurs.

Pour utiliser les services, les mineurs devront obtenir au préalable le consentement des parents, tuteurs ou représentants légaux, les responsables de tous les actes réalisés par des mineurs à leur charge. La responsabilité dans la détermination des contenus concrets auxquels ont accès les mineurs correspond à ces derniers, c’est pour cette raison que s’ils accèdent à des contenus non appropriés sur internet, devront être installés sur leurs ordinateurs des mécanismes, en particulier des programmes informatiques, filtres ou blocages, qui permettent de limiter les contenus disponibles et, malgré le fait qu’ils ne soient pas infaillibles, ils sont d’une utilité importante pour contrôler et restreindre les matériels auxquels peuvent accéder les mineurs.

2.5. Obligation de faire un usage correct de la Web.

L’Utilisateur s’engage à utiliser la Web conformément à la Loi et à la présente Mention Légale, tout comme à la morale et les bonnes coutumes. À cet effet, l’Utilisateur s’abstiendra d’utiliser la page à des fin illicites et interdites, nuisibles aux droits et intérêts des tiers, ou qui de n’importe quelle façon peuvent endommager, désactiver, surcharger, détériorer ou empêcher l’utilisation normale des équipements informatiques ou documents, archives et toute classe de contenus stockés dans l’équipement informatique du prestataire.

En particulier, et à titre indicatif mais non exhaustif, l’Utilisateur s’engage à ne pas transmettre, diffuser ou mettre à dispositions des tiers : des informations, données, contenus, messages, graphiques, dessins, archives sonores ou visuels, photographies, vidéos, software et, en général, tout type de matériel qui :

• Serait contraire, méprisant ou porte atteinte aux droits fondamentaux et les libertés publiques reconnues constitutionnellement, dans les traités internationaux et les autres normes en vigueurs ;
• Inciterait ou ferait la promotion d’actions criminelles, dénigrantes, diffamatoires, violentes ou, en général, contraires à la Loi, à la Moral et à l’ordre public ;
• Inciterait ou ferait la promotion d’actions, attitudes ou pensées discriminatoires pour raison sexuelle, de race, de religion, de croyance, d’âge ou de condition ;
• Serait contraire au droit à l’honneur, à l’intimité personnelle ou familiale ou à l’image propre des personnes ;
• De façon préjudiciable à la crédibilité du prestataire ou des tiers, et
• Constitue de la publicité illicite, trompeuse ou déloyale.

3.- EXCLUSION DE GARANTIES ET RESPONSABILITÉ

Le prestataire se dégage de tout type de responsabilité dérivée de l’information publiée sur notre site web, dès lors que cette information a été manipulée ou introduite par une personne tierce.

Cette page web a été révisée et testée pour qu’elle fonctionne correctement. En principe, il est garanti un fonctionnement correct les 365 jours de l’année, 24 heures par jour. Toute, le prestataire n’écarte pas la possibilité de l’existence d’erreurs de programmation, ou qui arrivent pour raison de forte majeure, catastrophes naturelles, grèves, ou circonstances similaires qui rendraient l’accès à la page web impossible.

COOLTRA MOTOS n’octroie aucune garantie et ne sera tenu pour responsable, en aucun cas, des dommages et préjudices de toute nature qui pourraient survenir à cause du manque de disponibilité, de maintenance et de fonctionnement effectif de la page web ou de ses services et contenus ; de l’existence de virus, de programmes malveillants ou nuisibles dans les contenus ; de l’utilisation illicite, négligée, frauduleuse ou contraire à cette Mention Légale et conditions d’utilisation ; ou du manque de licéité, qualité, fiabilité, utilité et disponibilité des services prêtées par des tiers et des gestes à la disposition des utilisateurs sur le site web.

Le prestataire ne sera tenu pour responsable sous aucun prétexte des dommages qui pourraient résulter d’une utilisation illégale ou abusif de la présente page web.

4.- COOKIES

Le site web du prestataire peut utiliser des cookies (de petites archives d’informations que le serveur envoi à l’ordinateur de celui qui accède à la page) afin de mener à bien les fonctions déterminées qui sont considérées indispensables pour le fonctionnement correct et la visualisation du lieu. Les cookies utilisés ont, dans tous les cas, un caractère temporaire, avec pour unique finalité de rendre la navigation plus facile, et disparaissent à la fin de la cession de l’utilisateur. En aucun cas, les cookies seront utilisés pour récupérer des informations à caractère personnel.
Pour plus d’informations, lisez notre Politique de Cookies.

5.- LIENS (LINKS)

Depuis le site web il est possible de rediriger aux contenus d’autres pays Web. Sachant que depuis le site web nous ne pouvons pas toujours contrôler les contenus introduits par de tierces personnes, COOLTRA MOTOS n’assume aucun type de responsabilité concernant les contenus. Dans tous les cas, le prestataire retirera immédiatement tout contenu qui pourrait enfreindre la législation nationale ou internationale, la morale ou l’ordre public, en procédant au retrait immédiat de la redirection à ces pages web, redirigeant dans un même temps les autorités compétentes vers ce contenu en question.

Le prestataire ne sera tenu responsable des informations et contenus stockés, à titre indicatif, mais non réducteur, sur les forums, chats, générateurs de blogs, commentaires, réseaux sociaux ou tout autre moyen qui permet à une tierce personne de publier des contenus de façon indépendante à la page web du prestataire. Cependant et conformément à l’article 11 et 16 de la LSSICE, le prestataire met à disposition de tous les utilisateurs, autorités et forces de sécurité et collaborant de façon active dans le retrait ou, quand il le sera nécessaire, le blocage de tous les contenus qui peuvent affecter ou enfreindre la législation nationale, ou internationale, les droits des tiers ou la moral et l’ordre public. Dans le cas où l’utilisateur considère qu’il pourrait exister un contenu susceptible de rentrer dans cette classification, est prié de bien vouloir le notifier immédiatement à l’administrateur du site web.

Est octroyé à l’Utilisateur le droit limité, révocable et non exclusif de créer des liens sur la page principale du Site Web, exclusivement pour l’usage privé et non commercial.

Les sites web qui incluent un lien à notre Site Web (i) ne pourront par être sous-entendu que COOLTRA MOTOS recommande ce site web ou ses services ou produits ; (ii) ne pourront fausser sa relation avec COOLTRA MOTOS ni affirmer que COOLTRA MOTOS a autorisé ce lien, ni inclure marques, dénominations, noms commerciaux, logos ou autres signes distinctifs de COOLTRA MOTOS ; (iii) ils ne pourront inclure contenus qui pourraient être considérés de mauvais goût, obscènes, offensants, qui incitent à la violence ou à la discrimination liée au sexe, race ou religion, contraires à l’ordre public ou illicites , (iv) le Site Web ne pourra être relier à aucune autres pages ; (v) devra être relié avec la propre adresse du Site Web, sans permettre que le site web qui réalise le lien reproduise le Site Web comme partie de son site ou à l’intérieur d’un de ses « frames » ou créer un « browser » sur n’importe qu’elle page du site web.

COOLTRA MOTOS pourra solliciter, à tout moment, que soit éliminé tout lien au Site Web, ce qui devra engendrer une élimination directe.

COOLTRA MOTOS ne peut contrôler les informations, les contenus, les produits ou les services fournis par d’autres sites qui auraient établi un lien en destination du Site Web.

6.- PROTECTION DES DONNÉES PERSONNELLES

Le prestataire s’engage profondément conformément à la norme de protection des données personnelles et garantie le respect des obligations prévues dans le Règlement Européen de Protection des données et de la norme espagnole de protection des données. Pour plus d’informations, veuillez lire notre Politique de Confidentialité.

7.- PROPRIÉTÉ INTELECTUELLE ET INDUSTRIELLE

Le site web, incluant à titre indicatif mais non limitatif la programmation, édition, complication ou autres éléments nécessaires pour son fonctionnement, les dessins, les logos, textes, photographies et/ou graphiques sont la propriété du prestataire ou, dans certains cas, dispose de la licence ou d’une autorisation de la part de COOTRA MOTOS pour être utilisés. Tous les contenus du site web sont automatiquement protégés par la norme de la propriété intellectuelle et industrielle.

Indépendamment de la finalité pour laquelle ils étaient destinés, la reproduction totale ou partielle, l’utilisation, distribution et communication publique requièrent l’autorisation écrite au préalable de la part du prestataire. Toute utilisation non autorisée de la part du prestataire sera considérée comme un manquement grave aux droits de propriété intellectuelle ou industrielle de l’auteur.

Les dessins, logos, textes et/ou graphiques étrangers au prestataire et qui peuvent apparaissent sur le site web, appartiennent à ses propriétaires, étant les seuls responsables de toute possible controverse pouvant faire surface concernant ces derniers. Dans tous les cas, le prestataire compte sur une autorisation expresse, avec préavis de la part de ces derniers.

Le prestataire reconnait en faveur de ses titulaires des droits de propriété industrielle et intellectuelle, n’impliquant pas la mention ou l’apparition sur le site web, de l’existence de droits ou d’aucune responsabilité du prestataire sur ces derniers, ni de soutien, parrainage ou recommandation de la part de ce dernier.

Para realizar cualquier tipo de observación respecto a posibles incumplimientos de los derechos de propiedad intelectual o industrial, así como sobre cualquiera de los contenidos del sitio web, puede hacerlo a través del correo electrónico arriba reseñado.

Pour réaliser tout type d’observation concernant de possibles manquements aux droits de propriété intellectuel ou industrielle, concernant également les contenus du site web, vous pouvez le faire à travers l’adresse électronique indiqué en haut.

8.- DURÉE ET FIN DES SERVICES

Les services prêtés à travers le Site Web ont en principe une durée indéfinie. Cependant, COOLTRA MOTOS pour mettre fin ou suspendre certains de ses services prêtés à travers le Site Web. Si tel est le cas, COOLTRA MOTOS annoncera la fin ou la suspension de la prestation d’un service déterminé.

9.- FORCE MAJEURE

COOLTRA MOTOS ne sera tenu pour responsable en cas d’impossibilité de prêter les services disponibles à travers le Site Web, si cela est dû à des interruptions prolongées du réseau électrique, lignes téléphoniques, conflits sociaux, grèves, rébellions, explosions, inondations, actes et omissions du Gouvernement, et en général tous les cas de force majeur et situation d’urgence.

10.- LOI APPLICABLE ET JURIDICTION

Pour la résolution des controverses ou questions en relation avec la présente page web ou avec les activités développées de cette dernière, sera applicable la législation espagnole, à laquelle se soumettent expressément les deux parties, étant compétentes pour la résolution de tous les conflits dérivés, les Juges et Tribunaux de Barcelone.

POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ

RESPONSABLE DU TRAITEMENT

Identidad: COOLTRA MOTOS, S.L. (ou “COOLTRA MOTOS”)
CIF: B-64146632
Adresse postale: C/ Reina Cristina, 2, 2-2, 08003, BARCELONA
Courrier électronique : rgpd@cooltra.com
Délégué de la Protection des Données : AURIS ADVOCATS
Contact DPD: Xavier Saula Adell. Calle Mallorca 237 bis Ppal 1.A. Barcelona. Web: www.aurisadvocats.com. Courrier électronique : xavi@aurisadvocats.com.

COOLTRA MOTOS, en tant que responsable du Site Web, conformément au Règlement (UE) 2016/679 du 27 Avril 2016 (RGPD) relatif à la protection des personnes physiques quant au traitement des données personnelles et à la libre circulation de ces données et autres normes en vigueur en matière de protection de données personnelles, et pour la Loi 34/2002, du 11 Juillet, de Services de Société de l’Information et du Commerce Électronique (LSSICE), vous informe qu’on était implanté les moyens de sécurité nécessaires, de nature technique et organisées, pour garantir et protéger la confidentialité, intégrité et disponibilité des données introduites.

ENTREPRISES LIÉES AU GROUPE COOLTRA MOTOS

	Nom	Tax number	Vat number	Siège Social	Siège fiscal
ESPAGNE	COOLTRA MATRIZ SL	B-67123356	ES67123356	Reina Cristina 2, 2º 2ª, C.P. 08003 Barcelona	Reina Cristina 2, 2º 2ª, C.P. 08003 Barcelona
	Cooltra Inversion Motos SL	B-67131797	ES67131797	Reina Cristina 2, 2º 2ª, C.P. 08003 Barcelona	Reina Cristina 2, 2º 2ª, C.P. 08003 Barcelona
	Cooltra Inversion Motos 2 SL			Reina Cristina 2, 2º 2ª, C.P. 08003 Barcelona	Reina Cristina 2, 2º 2ª, C.P. 08003 Barcelona
	COOLTRA MANTENIMIENTO Y TALLERES, SL	B-65874828	ESB65874828	Calle Lepanto 200, C.P. 08013 Barcelona	Reina Cristina 2, 2º 2ª, C.P. 08003 Barcelona
	Cooltra Headquarter SL
	Cooltra Motos SL	B-64146632	ESB64146632	Reina Cristina 2, 2º 2ª, C.P. 08003 Barcelona	Reina Cristina 2, 2º 2ª, C.P. 08003 Barcelona
	Cooltra Motos Ibiza SL	B-57538787	ESB57538787		Reina Cristina 2, 2º 2ª, C.P. 08003 Barcelona
	Ecooltra SL	B-65874943	ESB65874943		Reina Cristina 2, 2º 2ª, C.P. 08003 Barcelona
	Cooltra Motos 2 SL	B-65874810	ESB65874810		Reina Cristina 2, 2º 2ª, C.P. 08003 Barcelona
	Cooltra Motos 3 SL	B-65874836	ESB65874836		Reina Cristina 2, 2º 2ª, C.P. 08003 Barcelona
	Cooltra Motosharing SL	B-65874877	ESB65874877	Reina Cristina 2, 2º 2ª, C.P. 08003 Barcelona	Reina Cristina 2, 2º 2ª, C.P. 08003 Barcelona
	ECOSCOOTING DELIVERY, S.L.	B-65874893	ES65874893	Reina Cristina 2, 2º 2ª, C.P. 08003 Barcelona	Reina Cristina 2, 2º 2ª, C.P. 08003 Barcelona
	Cooltra Motos Canarias SL	B-65874919		Avda. Antonio Domínguez Alfonso, Residencial El Camisón, Local nº 8, BL. V, Playa de las Americas, Arona, 38.650, S/C de Tenerife	Avda. Antonio Domínguez Alfonso, Residencial El Camisón, Local nº 8, BL. V, Playa de las Americas, Arona, 38.650, S/C de Tenerife
FRANCE	Cooltra Motos France SARL	FR 47 811185339	FR 47 811185339	Rue Halévy, 2, 06000 Nice	Rue Halévy, 2, 06000 Nice
ITALIE	Cooltra Motos Italia SRL	12731251000	IT12731251000	PIAZZA DELL’ESQUILINO 28 – 00185 ROMA/VIALE ZARA 58 – 20124 MILANO	Via Monti Cimini 27 – 01100 Viterbo
	Ecooltra Scootersharing Italia SRL	02224560561	IT02224560561		Via Monti Cimini 27 – 01100 Viterbo
PORTUGAL	COOLTRAMOTOS, UNIPESSOAL LDA	NIPC 513891030		Rua de Ponta Delgada N70A/70B – 1000-244 Lisboa	Rua de Ponta Delgada N70A/70B – 1000-244 Lisboa
	Ecooltra Scootersharing Portugal, Unipessoal LDA	NIPC: 514108614		Rua Ponta Delgada, Nº. 70 a 70B Distrito: Lisboa Concelho: Lisboa Freguesia: Arroios 1000 244 Lisboa	Rua Ponta Delgada, Nº. 70 a 70B Distrito: Lisboa Concelho: Lisboa Freguesia: Arroios 1000 244 Lisboa
	ESDP-ECOSCOOTING DELIVERY PORTUGAL UNIPESSOAL	NIPC: 514154411		Rua Ponta Delgada, Nº. 70 a 70B Distrito: Lisboa Concelho: Lisboa Freguesia: Arroios 1000 244 Lisboa	Rua Ponta Delgada, Nº. 70 a 70B Distrito: Lisboa Concelho: Lisboa Freguesia: Arroios 1000 244 Lisboa
AUTRICHE	Cooltra Motos Austria GmbH	Tax number inside Austria 09 298/7197	UID number for European Invoices ATU72553248	Neuer Markt 1 / 17, 1010 Wien	Neuer Markt 1 / 17, 1010 Wien
BRÉSIL	Cooltra do Brasil Locacao e Comercializacao de motos Ltda	CEP 04125-070		Sao Paulo, Rua Francisca Emilia 82, Subsolo Bairro Saude CEP 13211-240	Sao Paulo, Rua Francisca Emilia 82, Subsolo Bairro Saude CEP 13211-240

Vos données personnelles seront seulement utilisées dans les finalités suivantes :• Réaliser les gestions commerciales et administratives nécessaires avec les utilisateurs de la page Web ;

• Gérer les demandes de location, achat de scooters, accessoires, réservation d’excursions, tours, visites guidés, location de rollers, cyclomoteurs, quads et bicyclettes.
• Traiter les paiements à travers la Boutique en ligne du propre Site Web.
• Renvoyer les communications commerciales publicitaires par email, fax, SMS, MMS, communautés sociales ou tout autre moyen électronique ou physique, dans le cas ou l’utilisateur aurait expressément consenti à l’envoi de communications commerciales par voie électronique grâce souscription à la NEWSLETTER ;
• Répondre aux requêtes et/ou founir les informations demandées par l’Utilisateur ;
• Réaliser les prestations de services et/ou produits contractés ou souscrits par l’Utilisateur.
• Utiliser les données pour vous contacter, tant par voie électronique comme non électronique afin d’obtenir votre opinion sur un service prêté et,
• Notifier les changements, développements importants de la politique de privacité, mention légale ou politique de cookies.
• Seront réalisées des analyses de profils et d’utilisation sur la base de l’historique des réservations
• Les données du client et/ou de fournisseurs seront traités, dans la relation contractuelle qui les liens au responsable, en conformité avec les obligations administratives, fiscales, comptables et professionnelles qui seraient nécessaires en vertu de la législation en vigueur.
• Sécurité de certains locaux grâce à un système de vidéosurveillance.

Vous pouvez annuler à tout moment votre consentement remis par écrit avec l’Objet « Désinscription » à rgpd@cooltra.com.

Conformément à la LSSICE, COOLTRA MOTOS n’envoie pas de SPAM, et n’envoie pas de courriers à caractère commercial par e-mail sans avoir reçu l’autorisation de l’Utilisateur. En conséquence, dans toutes les communications que vous recevrez de COOLTRA MOTOS, l’utilisateur a la possibilité d’annuler son consentement afin de ne plus recevoir nos communications.

Nous ne traiterons vos données personnelles pour aucune autre finalité de celles décrites sauf par obligation légale ou grâce à une injonction judiciaire.

Vos données seront conservées tout au long de la relation commerciale avec nous ou vous pouvez faire valoir votre droit d’annulation ou d’opposition, ou de limitation de traitement. Toutefois, nous conserverons ces données personnelles identificatoires et de trafic sous un délai de 2 ans dans le cas où elles seraient requises par des Juges et Tribunaux ou pour engager des actions internes dérivées de l’utilisation illégale de la page web.

Ne sera objet de décisions basées sur des traitements automatisés qui produisent des effets sur les données.

LEGITIMATION DU TRAITEMENT

La base légale pour le traitement des données est son consentement octroyé pour mener à bien les finalités antérieurement décrites, qui sera sollicité au moment marqué de la case correspondante à l’heure de collecte de vos données.

Ne pas fournir les données personnelles sollicités ou ne pas accepter la présente politique de protection de données suppose l’impossibilité de s’inscrire, de s’enregistrer ou de recevoir les informations sur les produits et services du Prestataire.

Dans le cas où il existerait une relation contractuelle antérieure entre les parties, la légitimation pour le développement des obligations administratives, fiscales, comptables et professionnelles qui seraient nécessaires en vertu de la législation en vigueur sera l’existence d’une ancienne relation commerciale entre les deux parties.

COMMUNICATIONS

Toute communication remise restera incorporée dans les systèmes d’information de COOLTRA MOTOS. En acceptant les présentes conditions, termes et politiques, l’Utilisateur est entièrement conscient que COOLTRA MOTOS réalise les activités suivantes et/ou actions, sauf si l’Utilisateur indique le contraire

L’envoi de communication à caractère commercial et/ou promotions via tout type de moyen habilité informant les Utilisateurs des activités, services, promotions, publicité, nouvelles, offres et plus d’informations sur les services et produits liés à l’activité. L’utilisateur accepte expressément que se réalisent des analyses de profils et d’utilisation sur base de l’historique des réservations.
Dans le cas ou l’Utilisateur n’aurait pas expressément consenti à l’envoi de communications à caractère commercial par voie électronique à travers l’inscription à la NEWSLETTER, l’envoi de ces dites communications par voies électroniques informant les Utilisateurs des activités, services, promotions, publicité, nouvelles, offres et autres informations sur les services et produits de COOLTRA MOTOS égales ou similaires à ceux ayant fait initialement à l’achat ou l’intérêt d’Utilisateur.
La conservation des données durant les délais prévus dans les dispositions applicables.

MOYENS OFICCIELS DE COMMUNICATION

Nous informons l’utilisateur que les moyens habités par l’entreprise pour communiquer avec les clients sont le téléphone professionnel, les téléphones mobiles de l’entreprise et les courriers électroniques professionnels.
Si Vd. remet ces informations personnelles à travers un moyen de communication distinct à ceux indiqués dans ce paragraphe, l’entreprise restera exemptée de la responsabilité en relation avec les moyens de sécurité que dispose le moyen en question.

DESTINATAIRES DE CESSIONS OU DE TRANSFERTS D’ARGENT

COOLTRA MOTOS mène à bien des cessions à des tiers qui traitent et manipulent les données tout comme des transferts d’argent internationaux avec la même finalité. L’utilisateur accepte expressément la cession de ses données, limitée aux finalités indiquées dans le présent document.

D’un autre côté, le prestataire fournira uniquement les informations aux forces et corps de sécurités sous l’ordre judiciaire ou par obligation de la norme légale, sans pour autant avoir le droit de bloquer ou annuler son compte. L’information donnée sera seulement celle détenue par le prestataire à ce moment.

Les informations que vous nous fournissez tant sur le site internet ou à travers l’application seront stockées sur les serveurs de COOLTRA MOTOS.

DROITS DES PERSONNES INTÉRESSÉES

Comme utilisateur-intéressé, il est possible de demander l’exercice de ces droits suivants à COOLTRA MOTOS, en envoyant par voie postale ou par voie électronique à rgpd@cooltra.com, indiquant en Objet : “RGPD, Droits affectés », et en ajoutant une photocopie de votre pièce d’identité ou tout autre document analogue, tout comme l’indique la loi.

Droits :

Droit d’accès : permet à l’intéressé de connaitre et obtenir les informations sur ses données à caractère personnel soumises à un traitement.
Droit de rectification ou de suppression : permet de corriger les erreurs et de modifier les données qui résultent être inexactes ou incomplètes.
Droit d’annulation : permet que soient supprimées les données résultant être inexactes ou excessives.
Droit d’opposition : droit de l’intéressé que ne soit pas mené à bien le traitement de ses données personnelles ou que le traitement soit stoppé.
Limitation du traitement : engendre le marquage des données personnelles conservées, avec la finalité de limiter son futur traitement.
Portabilité des données : des données objet du traitement de l’intéressé, pour que ce dernier puisse transmettre à un autre responsable, sans difficultés.
Droit à ne pas être l’objet de décisions individuelles automatisées (inclut l’élaboration de profils) : droit à ne pas être l’objet d’une décision basée dans le traitement automatisé qui produit des effets et affecte significativement.

En tant qu’utilisateur, vous avez le droit de retirer votre consentement à tout moment. Le retrait du consentement n’affectera pas la licéité du traitement effectué avant le retrait du consentement.

Vous avez également le droit de présenter une réclamation devant l’autorité de contrôle si vous considérez que vos droits en relation avec la protection de vos données ont été violés.

INFORMATIONS ADDITIONNELLES

LES INFORMATIONS QUE NOUS RÉCUPÉRONS

Nous obtenons à travers un formulaire d’enregistrement les informations minimales et indispensables. Dans ce formulaire vous devrez fournir les données suivantes : e-mail, prénom, nom. Si vous choisissez le service/achat du produit à travers notre page web https://cooltra.com/fr/,

Nous vous demanderons certaines informations vous concernant, incluant votre nom, nationalité, contacts et les données de la carte de crédit ou de débit. Vous devrez répondre, dans le cas ou vous procéderez à l’achat de service, aux conditions spécifiquement régulées https://cooltra.com/fr/conditions-location/

À Travers cette Politique de Confidentialité nous vous informons que les photographies publiées sur la page web de COOLTRA MOTOS, incluant celles des mineurs, dans lesquelles, pour l’obtention de celles-ci, a été obtenu un consentement au préalable des parents, tuteurs ou représentants légaux à travers une signature des formulaires réalisés par les centres dans lesquels les mineurs font partis.

VIDÉOSURVEILLANCE

Dans certains points de vente, des images sont enregistrées avec pour uniques fins que celles indiqués dans ce paragraphe de finalités de la présente Politique de Confidentialité et/ou sur demande des autorités publiques.

Nous disposons de circulaire informatif sur demande des intéressés qui les sollicitent et d’un logo de zone de vidéosurveillance localisé dans un lieu placé avant la caméra et suffisamment visible qui informe que le lieu est sous vidéosurveillance.

Les images enregistrées par les caméras se limiteront à l’établissement public indiqué. Ne seront enregistrées des images sur la voie publique à l’exception d’une bande minimale aux accès à l’établissement.

Le système d’enregistrement sera situé dans un lieu surveillé ou avec un accès restreint. Les images obtenues seront uniquement accessibles à une personne autorisée et seront conservées durant un délai maximum d’un mois à partir de son captage.

RÉSEAUX SOCIAUX

Nous vous informons que COOLTRA MOTOS peut avoir une présence sur les réseaux sociaux. Le traitement des données qui est mené à bien avec les personnes qui nous auraient suivies sur les réseaux sociaux (et/ou qui réalisent tout type de lien ou action de connexion à travers les réseaux sociaux) des pages officielles de COOLTRA MOTOS seront régies par ce paragraphe, ainsi ces conditions d’utilisation, politiques de confidentialité et normes d’accès qui appartiennent aux réseaux sociaux sont acceptées au préalable par l’utilisateur.

COOLTRA MOTOS traitera vos données à des fins de gérer correctement sa présence sur les réseaux sociaux, on vous informant des activités, produits ou services du prestataire, ainsi que pour tout autre finalité que les normes des réseaux sociaux permettent.

Reste interdite la publication des contenus :

Qui seraient supposément illicites pour la législation nationale, communautaire ou internationale ou qui réalisent des activités supposément illicites ou qui enfreignent les principes de bonne foi.
Qui portent atteinte aux droits fondamentaux des personnes, qui manquent à la courtoisie sur le réseau, qui gênent ou peuvent générer des opinions négatives à nos utilisateurs et tiers et en général tout contenus que COOLTRA MOTOS considère inappropriés.
Et en général qui enfreignent les principes de légalité, honnêteté, responsabilité, protection de la dignité humaine, protection des mineurs, protection de l’ordre public, la protection de la vie privée, la protection du consommateur et des droits de propriété intellectuelle et industrielle.

En même temps, COOLTRA MOTOS se réserve le pouvoir de retirer, sans avis au préalable du site web ou des réseaux sociaux de l’entreprise, les contenus considérés inappropriés.

Les communication remises à travers les réseaux sociaux seront incorporées à une archive de propriété de COOLTRA MOTOS, pouvant de cette façon vous envoyer des informations pour votre intérêt.

Vous pouvez accéder à plus d’informations personnelles à travers le réseau social, COOLTRA MOTOS ne sera tenu pour responsable des moyens de sécurité applicables sur la présente plateforme, obligeant l’utilisateur si ne les connait pas, de consulter ces conditions particulières correspondantes au réseau en question.

MOYENS DE SÉCURITÉ

Les données que vous nous avez fournies seront traitées de façon confidentielle. Le Prestataire a adopté tous les moyens techniques et d’organisation et tous les niveaux de protection nécessaires pour garantir la sécurité du traitement des données et éviter l’altération, la perte, le vol, le traitement et l’accès non autorisé, en accord avec l’état de la technologie et la nature des données stockées. Ainsi, sera également garanti le traitement et l’enregistrement des fichiers, programmes, systèmes ou équipements, locaux et centres respectant les critères et conditions d’intégrité et de sécurité établies de la norme en vigueur.

LANGUE

La langue applicable à cette Politique de Confidentialité est en français. Toutefois, dans le cas où il y aurait une contradiction sur l’une des versions fournies dans d’autres langues, la version espagnole prévaudra sur les autres versions.

ENVOI DE CVS

Dans l’hypothèse où l’utilisateur envoyé son CV à travers de notre web ou sur un une autre page web sur laquelle est publiée une offre de l’ENTREPRISE, nous vous informons que les données apportées seront traitées pour vous faire participer aux processus de sélection qui pourrait, engendrer une analyse de profil du demandeur avec pour objectif de sélectionner le meilleur candidat pour la place vacante du Responsable. Nous vous informons que c’est l’unique procédé officiel pour l’acceptation de votre curriculum, ainsi ne seront acceptés les curriculums remis par un autre procédé. Dans le cas où se produirait quelques modifications des données, nous vous prions de nous les communiquer par écrit le plus rapidement possible, l’objectif est de maintenir vos données correctement actualisées.

Les données seront conservées durant un délai maximum d’un an, après lequel on procédera à la suppression des données vous garantissant un total respect de la confidentialité tant dans le traitement que lors de la destruction. En ce sens, une fois le délai indiqué passé, si vous souhaitez continuer à participer à nos processus de sélection du Responsable, nous vous prions de nous remettre votre curriculum une autre fois.

Les données pourront être traitées et/ou communiquées aux entreprises de notre groupe durant le temps de la conservation de votre curriculum et pour les mêmes fins antérieurement informées.

DANS LA PRÉSENTE POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ

COOLTRA MOTOS se réserve le droit de modifier la présente politique pour les adapter aux nouvelles législations ou jurisprudences.

LÉGISLATION

À tous les effets, les relations entre COOLTRA MOTOS avec les Utilisateurs et ses services télématiques, présents sur cette page Web, ils sont soumis à la législation et juridiction espagnole à laquelle se soumettent expressément les parties, étant compétentes pour la résolution de tous les conflits dérivés ou en lien avec l’utilisation les Juges et Tribunaux de Barcelone.

POLITIQUE DE COOKIES

ANTÉCÉDENTS

Conformément à la législation espagnole qui régule l’utilisation de cookies en relation avec la prestation de services de communications électroniques, présente dans le Real Decreto Ley 13/2012 du 30 Mars, nous vous informons sur les cookies utilisés dans le site web de COOLTRA MOTOS, S.L (également le prestataire) et la raison de son utilisation. Ainsi, nous vous informons que naviguer sur le Site Web vous donnez votre consentement à leur utilisation.

QU’EST QU’UN COOKIE ?

Un cookie est un fichier qui se télécharge dans votre ordinateur afin d’accéder à des pages web déterminées. Les cookies permettent à une page web, entre autres choses, stocker et récupérer des informations sur les habitudes de navigation d’un utilisateur et de son équipement et, en fonction des informations qu’ils contiennent et de la façon dont est utilisé l’équipement, ils peuvent être utilisés pour reconnaitre l’utilisateur. Les cookies sont uniquement associés à un utilisateur anonyme et son ordinateur ou dispositif et ne fournissent pas de références permettant de connaitre les données personnelles.

COOKIES TOUCHÉS PAR LA NORME COOKIES

D’après la directive de l’UE, les cookies requièrent le consentement donné de la part de l’utilisateur sont les cookies d’analytique et les cookies de publicité ou d’affiliation, sont dispensés de ceux à caractère technique et nécessaires pour le fonctionnement du site web ou la prestation des services expressément demandés par l’utilisateur.

TYPES DE COOKIES

1. En fonction de l’entité qui les gèrent, il y a les Cookies propres (ceux qui s’envoient à l’équipement terminal de l’utilisateur depuis un équipement ou domaine géré par l’éditeur propre et c’est depuis ce dernier qu’est prêté le service sollicité par l’utilisateur) et de tiers (ceux qui sont envoyé à l’équipement terminal de l’utilisateur depuis un équipement ou domaine qui n’est pas géré par l’éditeur, mais par une autre entité qui traite les données obtenues à travers les cookies).

2. En fonction de la durée pendant laquelle les cookies sont actifs, ils existent des sessions (crées pour recueillir et stocker les données pendant que l’utilisateur accède à la page web) et les persistantes (dans lesquels les données se stockent dans le terminal et peuvent être accessibles et traités durant une période définie par le responsable du Cookie – cela peut aller de quelques minutes à plusieurs années).

3. En fonction de finalité avec laquelle sont traitées les informations et rassemblées, peuvent être :

Cookies techniques (nécessaires à l’utilisation pour le la Web et la prestation du service choisi).
Cookies de personnalisation (qui permettent à l’utilisateur avec des caractéristiques prédéfinies, comme par exemple la langue, le type de navigateur, configuration régionale, etc.)
Cookies d’analyse (recueillent les informations d’utilisation que réalise la page Web),
Cookies publicitaires (recueillent les informations sur les préférences et choix personnels des utilisateurs).
Cookies des affiliés (permettent de réaliser une segmentation des visites en provenance d’autres pages web avec le site web établit un contrat d’affiliation).

TYPES DE COOKIES UTILISÉS POUR CE SITE WEB

Les cookies utilisés sur notre site web son des sessions et des tiers, et nous permettent de stocker et accéder à l’information relative à la langue, le type de navigateur utilisé, et d’autres caractéristiques générales prédéfinies par l’utilisateur, tout comme continuer et analyser l’activité qu’il améliore et prête de nouveaux services d’une façon plus efficace et personnalisée. Les cookies utilisés ont, dans tous les cas, un caractère temporaire, avec l’unique finalité de rendre plus efficace et pratique la navigation. En aucun cas ces cookies fournissent eux-mêmes des données à caractère personnel et ne s’utilisent pas pour la collecte de ces derniers.

L’utilisation des cookies offre des avantages, comme par exemple :

Facilite la navigation à l’utilisateur et l’accès aux différents services qu’offre ce site web ;
Évite à l’utilisateur de devoir configurer les caractéristiques générales prédéfinies, chaque fois qu’il accède au site web, et
Favorise l’amélioration du fonctionnement et des services prêtés à travers de ce site web, grâce à la correspondante analyse de l’information obtenue à travers les cookies.

En accédant à notre web vous serez informé que vous continuez à naviguer s’installeront plusieurs cookies de tiers consistant ainsi à l’installation de cookies déterminées qui auraient pour unique finalité celle d’enregistrer l’accès à notre site web pour la réalisation de statistiques anonymes sur les visites, compliant les informations toujours de forme anonyme. Il n’est pas nécessaire d’accepter l’installation de ces cookies, vous pourrez naviguer de la même façon à travers notre page web.

Dans diverses sections de notre page web, pourront s’installer des cookies des réseaux sociaux concrètement les suivants :

Cookie de Twitter, d’après les dispositions dans la politique de confidentialité et d’utilisation de cookies.
Cookie de Facebook, d’après les dispositions dans sa politique de cookies.
Cookie de Linkedin, d’après les dispositions sur sa page utilisation des cookies.
Cookies de Google+ et Google Maps, d’après les dispositions sur sa page web sur le type de cookies qu’ils utilisent.

À tout moment vous pourrez accèder à la configuration de votre navigateur acceptant ou refusant tous les cookies, ou bien sélectionner ceux dont l’installation est admise ou pas, suivant l’un des suivants procédés, qui dépend du navigateur que vous utilisez :

• Google Chrome (dans le Menu Outils) :

Configuration > Montrer options avancées > Confidentialité (Configuration de contenu) > Cookies :
https://support.google.com/chrome/answer/95647?co=GENIE.Platform%3DDesktop&hl=fr

• Microsoft Internet Explorer (dans le Menu Outils) :
Options de Internet > Privacidad > Avanzada:
https://support.microsoft.com/fr-fr/help/17442/windows-internet-explorer-delete-manage-cookies

• Firefox:
Options> Confidentialité> Cookies:
https://support.mozilla.org/fr/kb/activer-desactiver-cookies-preferences

• Safari, iPad et iPhone:
Préférences > Confidentialité
https://support.apple.com/kb/ph21411?locale=fr_FR

Ces navigateurs sont soumis et actualisés ou modifiés, c’est pour cette raison que nous ne pouvons garantir qu’ils s’ajustent complétement à la version de votre navigateur. Il est également possible que soit utilisé un autre navigateur non listé dans ces liens comme Kongueror, Arora, Flock, etc. Pour éviter les désajustements, vous pouvez directement accéder depuis les options du navigateur, généralement dans le menu « Options » dans la section « Confidentialité » (Merci de consulter l’aide fournie par son navigateur dans plus d’informations).

DESACTIVATION/ACTIVATION ET ELIMINATION DE COOKIES

Pour restreindre ou bloquer les cookies, il faut aller dans la configuration du Navigateur.

Si vous ne voulez pas que les sites web mettent des cookies dans son équipement, vous pouvez adapter la configuration du navigateur de façon à que soit notifié avant de placer un cookie. De la même façon, vous pouvez adapter la configuration de façon à ce que votre navigateur refuse tous les cookies, ou uniquement les cookies des tiers. Il est également possible d’éliminer tout cookie se trouvant dans votre équipement. Prenez en compte que vous devrez adapter de façon séparée la configuration de chaque navigateur et chaque équipement que vous utilisez.

Prenez en compte que si vous ne voulez pas recevoir des cookies, nous ne pourrons pas vous garantir que notre page internet fonctionne correctement. Il est possible que quelques fonctions du site se perdent et il est possible que vous ne puissiez pas accéder à certains sites web. De plus, refuser les cookies ne signifie pas que vous ne verrez plus d’annonces publicitaires. Simplement que les annonces ne seront pas ajustées à vos intérêts et elle se répéteront plus fréquemment.

Chaque navigateur possède une méthode distincte pour adapter la configuration. S’il était nécessaire, consultez la fonction d’aide du navigateur pour établir la configuration correcte.

Pour désactiver les cookies et le téléphone portable, consultez le manuel du dispositif pour obtenir plus d’informations.

Vous pouvez obtener plus d’informations sur les cookies sur internet, https://www.aboutcookies.org/

Prenant en compte la forme avec laquelle fonctionne internet et les sites web, nous ne comptons pas toujours sur les informations des cookies mis par les tierces parties à travers notre page internet. Ceci s’appliquera spécialement dans les cas ou notre page web contient se qui s’appellent des éléments intégrés : textes, documents, images ou brèves vidéos qui sont stockés par une autre partie, mais qui sont visibles sur notre page web.

Par conséquent, dans le cas ou ce style de cookies sur ce site web et ne sont pas énumérés dans la liste antérieure, nous nous prions de nous les communiquer. Ou mettez vous en contact directement avec la partie tierce pour lui demander plus d’informations sur les cookies qui se placent, la finalité, la durée des cookies et est garanti sa confidentialité.